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1. Éditeur du site

Ce site est édité par Conf Débat, société par actions simplifiée au capital social de 25 000 €, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 851 447 203, SIRET 851 447 203 00024, TVA intracommunautaire FR 75 851 447 203.

Présidente : Mme Hélène Vasseur.
Siège social : 27 quai Saint-Antoine, 69002 Lyon, France.
Téléphone : 04 72 41 08 63.
Email : bonjour@confdebat-lyon.fr.

2. Hébergeur

L'hébergement est assuré par OVH SAS, dont les locaux sont situés 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

La direction de la publication est exercée par Mme Hélène Vasseur, en sa qualité de présidente de Conf Débat.

4. Propriété intellectuelle

Les textes, conducteurs de débat, identités visuelles et captations diffusés sur ce site demeurent la propriété de Conf Débat, sauf indication contraire. Toute reproduction ou réutilisation, même partielle, requiert notre accord écrit préalable, conformément au Code de la propriété intellectuelle.

5. Droit applicable

Les présentes mentions relèvent du droit français. À défaut d'accord amiable, tout différend sera porté devant les juridictions compétentes du ressort de Lyon.

6. Cadre d'activité

Conf Débat exerce une activité d'organisation de rencontres publiques couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle. Les manifestations tenues sur l'espace public font l'objet d'une déclaration préalable en préfecture, et les captations respectent le RGPD et la réglementation relative au droit à l'image.